Un peu plus (ou un peu moins)?

Depuis 2006 déjà, de telles solutions sont autorisées par l’art. 1d de l’OPP2. Les plans d’épargne à option ont permis de répondre au besoin de la société ­d’autoriser une conception individuelle de la prévoyance professionnelle avec plus ou moins de mise de fonds selon les circonstances personnelles. Afin que la prévoyance professionnelle collective ne se transforme pas en prévoyance individuelle à la carte, le régulateur a toutefois défini une marge de manœuvre étroite. Par exemple, la contribution de l’employeur doit être la même dans tous les plans d’épargne à option et le plan avec les parts de cotisation les plus basses doit représenter au moins deux tiers des parts de cotisation du plan de prévoyance avec les parts de cotisation les plus élevées.

Pourquoi donc près de la moitié des personnes assurées ne peuvent-elles toujours pas profiter de ces plans d’épargne à option? D’une part, la condition préalable à leur introduction est que l’employeur prenne en charge plus de la moitié des cotisations. D’autre part, on entend souvent l’argument selon lequel seules les personnes qui gagnent plutôt bien leur vie peuvent se permettre de verser une cotisation d’épargne personnelle plus élevée. C’est pourquoi les syndicats s’opposent souvent à l’introduction de plans d’épargne à option. Selon la devise: si les uns ne peuvent pas, les autres ne doivent pas non plus. Pour moi, ce n’est pas un argument convaincant, d’autant plus que les lacunes de la prévoyance professionnelle peuvent aussi être comblées par des rachats volontaires.

Dans la plupart des cas, le potentiel de rachat est plusieurs fois supérieur à ce qu’apporterait une contribution d’épargne personnelle supplémentaire via un plan d’épargne à option. C’est pourquoi je recommande à tous les assurés qui n’ont pas la possibilité de choisir un plan d’épargne dans leur propre caisse de ­pensions de faire calculer le potentiel de rachat de leur propre capital vieillesse. Ensuite, il faut vérifier si une cotisation d’épargne supplémentaire de 2% du salaire assuré, par exemple, dépasserait ou non le cadre de rachat qui vient d’être calculé. Si ce n’est pas le cas, il est possible d’établir un ordre permanent mensuel du montant de la contribution d’épargne calculée à verser sur un sous-compte séparé auprès de sa propre banque. A la fin de l’année, l’argent ainsi épargné est transféré dans la caisse de pensions sous forme de rachat volontaire. Si les cotisations mensuelles supplémentaires pouvaient être directement prélevées sur le salaire, cette «solution de contournement» deviendrait superflue.

Dans de nombreuses caisses de pensions, un plan standard est défini, dans lequel les assurés qui ne font pas de choix sont automatiquement assurés. En outre, deux plans d’épargne sont généralement définis, qui comportent des cotisations d’épargne individuelles plus élevées en deux étapes. Citons par exemple la caisse de pensions du canton d’Uri, qui propose à ses assurés, en plus du «Plan de base», un plan «Plus1» et un plan «Plus2» – c’est-à-dire un plan d’épargne avec des cotisations d’épargne augmentées de 1% ou 2% du salaire assuré.

Des exemples pratiques montrent également que les plans d’épargne à option n’entraînent pas nécessairement des cotisations d’épargne personnelles plus élevées. La BVK a par exemple défini un plan «Standard» dans lequel sont assurées toutes les personnes qui ne font pas de choix actif. Dans le plan «Top», la personne assurée peut augmenter sa propre cotisation d’épargne de 2%, dans le plan «Base», elle peut la réduire de 2% du salaire assuré. Cette dernière option est utile pour les assurés qui se trouvent dans une phase de leur vie où ils doivent retourner chaque centime deux fois et qui, de ce fait, sont heureux d’avoir plus d’argent dans leur porte-monnaie pendant un certain temps plutôt que de le verser à la caisse de pensions.

La lutte contre les plans d’épargne à option est parfois menée avec acharnement, et la raison m’en échappe. Je sais par expérience que même les personnes assurées ayant des revenus relativement faibles demandent si elles peuvent augmenter leurs cotisations d’épargne dans la caisse de pensions, tandis que les personnes assurées ayant des revenus plus élevés expriment le souhait de réduire leurs propres cotisations d’épargne pendant un certain temps. Il est donc grand temps que toutes les caisses de pensions puissent demander à leurs assurés: «Vous préférez un peu plus ou un peu moins»?