Une petite odyssée

Dans le scénario 1 (vieille école), le service du personnel de l'employeur A envoie l'avis de sortie par courrier à l'institution de prévoyance Alpha. Celle-ci traite la sortie et envoie un formulaire de sortie à M. Hülsensack. Dans ce document, il indique son nouvel employeur B ainsi que la nouvelle institution de prévoyance Bêta, puis le retourne à son ancienne caisse de pensions. Celle-ci établit alors un dossier de sortie et l'envoie à la nouvelle institution de prévoyance Bêta, qui a entre-temps reçu de l'employeur B un avis d'entrée pour Monsieur Hülsensack. L'institution de prévoyance Bêta accueille à son tour le nouvel assuré avec diverses informations et un premier certificat de prévoyance. Dans la mesure où chaque envoi est effectué par courrier A, le transport des différents documents prend à lui seul plus d'une semaine de travail - une petite odyssée.

Dans le scénario 2 (nouvelle école), les employeurs A et B annoncent la sortie et l'entrée de Monsieur Hülsensack aux deux institutions de prévoyance Alpha et Bêta via la procédure unifiée de communication des salaires PUCS de swissdec. Celles-ci utilisent BVG Exchange Match, un service de l'institution supplétive qui compare automatiquement les sorties et les entrées et les traite en arrière-plan. Le transfert proprement dit de la prestation de libre passage s'effectue via un service de validation des paiements, raison pour laquelle aucune donnée de paiement ne doit être saisie. Monsieur Hülsensack reçoit deux courriels lui permettant de télécharger son décompte de sortie et d'entrée sur les portails de prévoyance des deux caisses de pensions. Dans le meilleur des cas, l'ensemble du processus est effectué en quelques secondes.

Les deux scénarios répliquent l’un les contours d'un monde des caisses de pensions en voie de disparition et l’autre d’un  monde  qui est en train de naître. Toutefois, le temps nécessaire et le travail requis pour remplir et taper les informations dans le scénario «vielle école» montrent clairement dans quelle direction l’évolution doit aller. De plus, tout formulaire devant être traité manuellement peut se perdre, être oublié ou mal compris par l'assuré. S'il déménage en même temps que son changement d'emploi et ne communique pas sa nouvelle adresse à son ancien employeur et à l'institution de prévoyance, il risque même de se retrouver avec une prestation de libre passage sur un compte à contact rompu.

Les projets de numérisation dans la prévoyance professionnelle ne sont donc pas seulement une question de temps ou d'efficacité des coûts. Ils contribuent aussi largement à ce que les fonds de prévoyance arrivent à la bonne adresse et soient disponibles pour leur objectif initial. C'est dans ce contexte que les deux associations professionnelles inter-pension et ASIP ont rédigé un «appel à la numérisation», avec lequel elles veulent convaincre leurs membres d'accélérer la mise en place des nouveaux instruments d'échange électronique de données. Car c'est bien là que le bât blesse: le scénario nouvelle école restera un chantier inachevé tant que toutes les parties concernées n'y participeront pas.